Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC HOTEL
DESCHAMPS RICHARD
DOZOL GILLES
NJOYA MEFIRE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3824164
Date de dépôt :
16/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021
MUSIC HOTEL de DESCHAMPS RICHARD

Présentation de la marque MUSIC HOTEL

Déposée le 16 avril 2011 par DESCHAMPS RICHARD, DOZOL GILLES, NJOYA MEFIRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSIC HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont DESCHAMPS RICHARD domicilié(e) 117 Allée Chopin - 83860 - NANS LES PINS - France, DOZOL GILLES domicilié(e) 2 Traverse de la Seigneurie - 13009 - MARSEILLE - France, NJOYA MEFIRE CLAUDE domicilié(e) 151 Chemin de la Colline St Joseph - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS RICHARD domicilié(e) 117 Allée Chopin - 83860 - NANS LES PINS - France.

La marque MUSIC HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC HOTEL est expirée depuis le 16 avril 2021.

DESCHAMPS RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN GANG


DESCHAMPS RICHARD - 117 Allée Chopin - 83860 - NANS LES PINS - France

DOZOL GILLES - 2 Traverse de la Seigneurie - 13009 - MARSEILLE - France

NJOYA MEFIRE CLAUDE - 151 Chemin de la Colline St Joseph - 13009 - MARSEILLE - France


DESCHAMPS RICHARD - 117 Allée Chopin - 83860 - NANS LES PINS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; brochures ; prospectus ; agendas ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; stylos ; crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l'exception du linge) y compris matelas ; sommiers ; bois de lit ; oreillers. ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-serviettes, poudriers, vaporisateurs à parfum ; porte-savons ; bouilloires non électriques ; percolateurs à café, cafetières, théières non électriques ; tasses. ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : housses de coussins, housses d'oreillers, couettes, linge de table (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; literie (linge) ; linge de maison, y compris serviettes de toilettes. ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; peignoirs. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ;

Exploitation (gérance administrative) de toutes entreprises commerciales concourant au développement hôtelier et touristique ; conseils et assistance pour la gestion et la direction d'entreprises commerciales ; consultation et conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services de publicité en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d'appartements et de logements temporaires ; ;

Service d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation (gérance administrative) de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.